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Dernière mise à jour : 1er octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site SeedArt (accessible à l'adresse https://seedart.io) et l'ensemble de ses services sont édités et exploités par :

  • Société : 18bis, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
  • Immatriculation : RCS de Paris sous le numéro 909 450 546
  • Siège social : 20 rue de Savoie, 75006 Paris, France
  • Téléphone : +33 1 56 81 90 85
  • Nom commercial : 18BIS LABS (SeedArt est un service exploité par 18bis)

2. Directeur de la publication

Gildas Gentil, en qualité de Président de 18bis SAS.

3. Contact

Pour toute demande d'information, question ou réclamation concernant la plateforme :

  • Email : contact@seedart.io
  • Adresse postale : 18bis SAS, 20 rue de Savoie, 75006 Paris, France

4. Hébergement

Le site SeedArt est hébergé par :

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus figurant sur le site SeedArt (marques, logos, textes, éléments graphiques, photographies, vidéos, architectures logicielles, codes sources et bases de données) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses éléments, sans l'accord préalable écrit de 18bis SAS ou des ayants droit respectifs, est strictement interdite.

Les artistes représentés sur la plateforme conservent l'intégralité de leurs droits de propriété intellectuelle et droits moraux sur leurs œuvres conformément au Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité des données vous concernant, ainsi que d'un droit d'opposition pour motifs légitimes.

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